Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPRODE
ARGEVILLE S.A

Numéro de dépôt :
92416432
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque BIOPRODE

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ARGEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPRODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGEVILLE domicilié(e) Domaine d'Argeville en Provence, VALBONNE - Alpes Maritimes - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGEVILLE S.A A l'attention de Mr EYMARD Gérard Directeur Administratif et Financier - France.

La marque BIOPRODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPRODE est expirée depuis le 17 avril 2002.

ARGEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : argeville flavour , YUMMY NATURALLY GOOD! , argeville L'ESSENCE DES SENS , BING , ARGEVILLE , ARGEVILLE


ARGEVILLE S.A - Domaine d'Argeville en Provence, VALBONNE - Alpes Maritimes - France - SIREN 415550227


ARGEVILLE S.A A l'attention de Mr EYMARD Gérard Directeur Administratif et Financier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut,matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer,polir,dégraisser et abraser;savons;parfumerie,huiles essentielles,cosmétiques,lotions pour les cheveux;dentifrices. - Produits pharmaceutiques,vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés;emplâtres,matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.